Conseil Municipal du 24 mai 2022




DELIBERATIONS

12 - Affaires sociales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-85Passation d'une convention tripartite entre le Secours populaire de Chelles, la Ville de Chelles et le CCAS de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022

15 - Logement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-84Passation d'une convention de contribution financière pour le Fonds de Solidarité Logement (FSL) avec le Département de Seine-et-Marne - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-94Avenant n°7 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Centre-Gare - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-90Acquisition par la Ville de la parcelle BS 709, au titre d'un alignement, à la SCI Chelles Sempin Domaines - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022
Ville-2022-98Approbation de la modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-101Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 29 mars 2022 - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-80Comité social territorial commun Ville et CCAS - Détermination du nombre de représentants titulaires du personnel - Délibération - Annexe30/05/2022
Ville-2022-107Création d'une Commission Administrative Paritaire commune Ville et CCAS - Délibération - Annexe30/05/2022
Ville-2022-108Création d'une Commission Consultative Paritaire commune Ville et CCAS - Délibération - Annexe30/05/2022

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-93Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Chelles et l'association du Théâtre de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-81Modernisation de la tarification des activités municipales soumises à quotient familial - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/05/2022
Ville-2022-89Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021 - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022
Ville-2022-91Approbation du compte administratif de l'exercice 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/05/2022
Ville-2022-92Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/05/2022
Ville-2022-97Bilan des cessions et acquisitions 2021 - Délibération - Annexe30/05/2022
Ville-2022-105Taxe locale sur la publicité extérieure - fixation des tarifs pour l'année 2023 - Délibération - Annexe30/05/2022

33 - Coopération intercommunale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-110Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022

38 - Vie associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-86Subventions exceptionnelles versées à des associations - Délibération - Annexe30/05/2022
Ville-2022-96Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Association Solidaire et Culturelle du Personnel (ASCP) de la Ville de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-87Convention de partenariat et de prestations avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022
Ville-2022-88Convention de mise à disposition de la boutique éphémère - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-102Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/05/2022
Ville-2022-103Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe30/05/2022